BR-S-08 La base imposable d'un taux de TVA ne correspond pas aux lignes

Ce que cela signifie

Pour chaque taux normal de TVA, la base imposable de la ventilation (BT-116) doit être égale aux montants nets de toutes les lignes à ce taux, moins les remises et plus les frais au niveau du document à ce taux. Pour au moins un taux de cette facture, les montants diffèrent.

Causes fréquentes

• Une remise ou des frais de port au niveau du document n'ont pas de taux de TVA, ou un autre taux, et tombent dans la mauvaise entrée de la ventilation.
• Le même taux figure dans deux entrées de la ventilation, ou un taux utilisé sur une ligne n'y figure pas.
• Le taux d'une ligne diffère du taux de la ventilation (par exemple 20 sur la ligne et 5,5 dans la ventilation).
• La base est calculée à partir de montants TTC arrondis au lieu des montants nets de ligne.

Comment corriger

Regroupez lignes, remises et frais par taux de TVA et créez une seule entrée de ventilation par taux, avec la somme exacte comme base. Donnez à chaque remise et à chaque frais une catégorie et un taux de TVA.

Qui corrige : Le logiciel de facturation de l'émetteur ; l'émetteur corrige le regroupement de la TVA ou le paramétrage des remises et émet une nouvelle facture.

Champs de facture concernés

BG-23 BT-116 BT-119 BT-131 BT-92 BT-99 BT-152

Règles liées

• BR-CO-10 Le total des lignes ne correspond pas à la somme des lignes
• BR-CO-17 Le montant de TVA ne correspond pas à la base et au taux
• BR-Z-05 Une ligne à taux zéro a un taux de TVA différent de 0

Ceci est notre propre explication en langage simple, pas le texte officiel de la règle. La définition officielle figure dans la première source ci-dessous.