BR-CO-14 Le total de TVA ne correspond pas à la ventilation de la TVA

Ce que cela signifie

Le montant total de TVA de la facture (BT-110) doit être égal à la somme des montants de TVA de la ventilation (BT-117, un par catégorie et taux de TVA). Ici, les deux diffèrent.

Causes fréquentes

• La TVA est calculée et arrondie par ligne et le total en fait la somme, alors que la ventilation est calculée par taux.
• Un taux de TVA utilisé sur des lignes manque dans la ventilation, ou y figure deux fois.
• Le total de TVA est exprimé dans la mauvaise devise, ou confondu avec un second total de TVA dans la devise comptable.

Comment corriger

Calculez la TVA une seule fois par catégorie et par taux dans la ventilation, puis mettez dans BT-110 la somme exacte de ces montants.

Qui corrige : Le logiciel de facturation de l'émetteur ; l'émetteur corrige le calcul de la TVA et émet une nouvelle facture.

Champs de facture concernés

BT-110 BT-117 BG-23

Règles liées

• BR-CO-15 Le total TTC n'est pas égal au total HT plus la TVA
• BR-CO-17 Le montant de TVA ne correspond pas à la base et au taux
• PEPPOL-EN16931-R053 Il faut exactement un total de TVA avec ventilation

Ceci est notre propre explication en langage simple, pas le texte officiel de la règle. La définition officielle figure dans la première source ci-dessous.