PEPPOL-EN16931-R120 Un montant de ligne n'est pas quantité × prix plus frais moins remises

Ce que cela signifie

Chaque montant net de ligne (BT-131) doit être égal à la quantité (BT-129) multipliée par le prix net par quantité de base (BT-146 / BT-149), plus les frais de ligne (BT-141), moins les remises de ligne (BT-136). Le contrôle tolère 0,02 d'écart. Peppol BIS le traite comme une erreur ; les règles XRechnung le signalent comme avertissement.

Causes fréquentes

• Le prix unitaire a plus de décimales que le fichier n'en montre, si bien que quantité × prix ne donne plus le montant de ligne.
• Une remise de ligne est déduite du prix et envoyée aussi comme remise de ligne (comptée deux fois), ou l'inverse.
• Un prix pour 100 ou 1 000 unités est utilisé sans la quantité de base correspondante.
• Le montant de ligne est arrondi à partir d'un montant TTC.

Comment corriger

Envoyez le prix net exactement tel qu'utilisé dans le calcul (dans la limite des décimales admises), indiquez la quantité de base si le prix vaut pour plusieurs unités, et ne montrez chaque remise qu'une fois.

Qui corrige : Le logiciel de facturation de l'émetteur ; l'émetteur doit parfois aussi vérifier la saisie des prix et des remises.

Champs de facture concernés

BT-131 BT-129 BT-146 BT-149 BT-136 BT-141

Règles liées

• BR-CO-10 Le total des lignes ne correspond pas à la somme des lignes
• PEPPOL-EN16931-R121 La quantité de base du prix est nulle ou négative

Ceci est notre propre explication en langage simple, pas le texte officiel de la règle. La définition officielle figure dans la première source ci-dessous.