BR-CO-13 Le total hors TVA ne tombe pas juste

Ce que cela signifie

Le total de la facture hors TVA (BT-109) doit être égal à la somme des montants de ligne, moins les remises au niveau du document (BT-107), plus les frais au niveau du document (BT-108). Sur cette facture, le résultat est différent.

Causes fréquentes

• Une remise ou un supplément au niveau du document figure dans les totaux, mais manque en tant que remise ou frais distinct (ou l'inverse).
• Les totaux des remises ou des frais (BT-107, BT-108) ne correspondent pas aux remises et frais individuels.
• L'escompte pour paiement anticipé est déduit du total net, alors qu'il ne s'agit que d'une information de paiement.
• L'arrondi est fait à une autre étape que le reste du calcul.

Comment corriger

Recalculez BT-109 à partir du total des lignes, du total des remises et du total des frais, chacun arrondi à deux décimales. Indiquez les escomptes qui ne changent pas le montant facturé dans les conditions de paiement.

Qui corrige : Le logiciel de facturation de l'émetteur ; l'émetteur corrige les totaux ou le paramétrage des remises et émet une nouvelle facture.

Champs de facture concernés

BT-109 BT-106 BT-107 BT-108

Règles liées

• BR-CO-10 Le total des lignes ne correspond pas à la somme des lignes
• BR-CO-15 Le total TTC n'est pas égal au total HT plus la TVA

Ceci est notre propre explication en langage simple, pas le texte officiel de la règle. La définition officielle figure dans la première source ci-dessous.